Marque expirée - Marque en non vigueur

APERIFOOT
COMPTOIR COMMERCIAL D'ORIENT S.A.

Numéro de dépôt :
98720763
Date de dépôt :
27/02/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/02/2016

Présentation de la marque APERIFOOT

Déposée le 27 février 1998 par la Société Anonyme (SA) COMPTOIR COMMERCIAL D'ORIENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « APERIFOOT »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPTOIR COMMERCIAL D'ORIENT domicilié(e) 3 ALLEE DES COQUELICOTS, AVENUE GEORGES BRASSENS,94471 BOISSY SAINT LEGER CEDEX (dossier no 2307836) - 94471 - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 114 488 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMPTOIR COMMERCIAL D'ORIENT S.A. domicilié(e) 3 ALLEE DES COQUELICOTS, B.P. 3, AVENUE GEORGES BRASSENS,94471 BOISSY SAINT LEGER CEDEX (dossier no 2307836) - 94471 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 18 ans, la marque APERIFOOT est expirée depuis le 14 février 2016.

COMPTOIR COMMERCIAL D'ORIENT a également déposé les autres marques suivantes : VANAFRUIT , VANAGARDEN , ANAMANDINE , JARDIN DE CHOUCHANE , MINUT'FRUIT , LES ORIENTALES , FRUIMANDINE , LA MAISON DU FRUIT SEC , Le Jardin des oliviers , LA MAISON DU FRUIT SEC


COMPTOIR COMMERCIAL D'ORIENT S.A. - 3 ALLEE DES COQUELICOTS, AVENUE GEORGES BRASSENS,94471 BOISSY SAINT LEGER CEDEX (dossier no 2307836) - 94471 - France - SIREN 562114488


COMPTOIR COMMERCIAL D'ORIENT S.A. - 3 ALLEE DES COQUELICOTS, B.P. 3, AVENUE GEORGES BRASSENS,94471 BOISSY SAINT LEGER CEDEX (dossier no 2307836) - 94471 - France


Renouvellement sans limitation le 14 février 2006 n°2307836 - Publication au BOPI 2006-02-14

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-33

Publication - Publication le 10 avr. 1998 au BOPI 1998-15

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) épices, glaces à rafraîchir. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux, malt.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.